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ChantierProof

Mentions legales

Derniere mise a jour : 1 juillet 2026

Editeur du service

ChantierProof est edite par l'entreprise utilisatrice du service. Completez ici la raison sociale, la forme juridique, le capital social, l'adresse du siege, le numero d'immatriculation et le representant legal.

Contact

Completez ici l'adresse email, le numero de telephone et l'adresse postale officielle pour les demandes relatives au service.

Hebergement

Le service peut etre heberge par la plateforme de deploiement configuree pour l'application et par Supabase pour l'authentification, la base de donnees et le stockage. Completez cette section avec les informations exactes de l'hebergeur choisi.

Propriete intellectuelle

L'interface, le nom ChantierProof, les contenus et les elements logiciels sont proteges selon les droits applicables. Toute reproduction ou reutilisation non autorisee est interdite, sauf accord ecrit du titulaire des droits.

Responsabilite

L'application aide a documenter les interventions. L'entreprise utilisatrice reste responsable de la verification des donnees, de la facturation, des obligations legales et de la conservation des justificatifs.

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